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Le site internet www.destinsdefemmes.org est édité et géré par  « Association Destins de Femmes d’ici ou d’ailleurs », association loi 1901, immatriculée sous le n°SIRET :

Adresse : Bâtiment ACROBAT- ZI nord PAGR – rue Jacques Lieutaud – 13200 Arles
Contacts : Carole Maxence
Directeur de la publication : Association Destins de Femmes d’ici ou d’ailleurs - Sylvie Arnaud
Gestion du site : Association Destins de Femmes d’ici ou d’ailleurs - Sylvie Arnaud

Hébergement du site www.destinsdefemmes.org
Le site web est hébergé par la société OVH www.ovh.com - Siège social : 140 Quai du Sartel  59100 ROUBAIX

Développement et création graphique de www.destinsdefemmes.org :
atsurf.net : www.atsurf.net

 

Mise en garde et responsabilité

Tout visiteur du site www.destinsdefemmes.org est réputé accepter les règles régissant le fonctionnement du Site. Ces dispositions ne le déchargent pas des obligations qu’il contracte en accédant par un lien à une page ou un site Internet tiers.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet et, notamment, vers les partenaires, sont clairement identifiés et font l’objet d’une information et/ou d’une autorisation préalable des sites pointés. L’Association Destins de Femmes d’ici ou d’ailleurs s’engage à faire cesser les liens hypertextes à la première demande des entreprises à qui appartiennent ces sites.  Les liens hypertextes en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de L’Association Destins de Femmes d’ici ou d’ailleurs.
Les sites et articles qui y sont publiés ou vers lesquels sont créés des liens ne constituent pas des consultations juridiques, comptables, commerciales, fiscales ou financières, qui supposent l’analyse d’un cas particulier par un professionnel.
Les opinions exprimées par les visiteurs sur des sites auxquels renvoie le site n’engagent que leurs auteurs. En outre, L’Association Destins de Femmes d’ici ou d’ailleurs ne pourra pas être tenu responsable des dommages résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations auxquelles il donne accès.

 

Droit de propriété intellectuelle

Le site, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de L’Association Destins de Femmes d’ici ou d’ailleurs, ou de ses membres.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Toutefois, les informations propres à ce site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes : toutes les informations diffusées directement sur le site par L’Association Destins de Femmes d’ici ou d’ailleurs, à l’exception de l’iconographie, des photos, vidéos, affiches, logos et marques, pourront être reproduites, représentées ou rediffusées par des tiers après une simple information préalable du webmestre, à condition d’en mentionner la source. Elles ne pourront toutefois être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires.

L’Association Destins de Femmes d’ici ou d’ailleurs se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, L’Association Destins de Femmes d’ici ou d’ailleurs informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.

 

Import de bannières et logos

Les bannières et logos propres à L’Association Destins de Femmes d’ici ou d’ailleurs, à ses membres ou conçus pour des opérations avec d'autres partenaires, même mis en ligne à leur initiative, ne peuvent être importés par des tiers sur un site Internet ni sur tout autre type de support, sans leur autorisation expresse. Cette autorisation peut intervenir dans le cadre d’un partenariat avec d’autres entités, nommément désignées, et dans les conditions déterminées par L’Association Destins de Femmes d’ici ou d’ailleurs.
Dans tous les cas, L’Association Destins de Femmes d’ici ou d’ailleurs et ses membres conservent l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à ces éléments et se réservent la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver leur décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, ils informeront la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.

 

Entreprises citées

Les informations relatives aux événements (agenda des PME, actualités...), aux entreprises et aux personnes sur le site www.destinsdefemmes.org (et sites connexes) sont constituées et mises à jour sur un mode déclaratif et n'engagent en rien la responsabilité de l'éditeur L’Association Destins de Femmes d’ici ou d’ailleurs.
L'utilisation des informations relatives aux entreprises (notamment dans la rubrique Paroles d'entrepreneurs) pour des objectifs commerciaux (offres de services, etc.) est interdite.
Leur utilisation massive et récurrente pour un objectif autre que commercial doit au préalable faire l'objet d'une demande d'autorisation.


Lien hypertexte

L’Association Destins de Femmes d’ici ou d’ailleurs autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse www.destinsdefemmes.org après une simple information préalable du webmestre. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur.
L’Association Destins de Femmes d’ici ou d’ailleurs se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas, il informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.
 

Interdiction de mirroring

Aucune mise en ligne du site par un tiers sous une autre URL n’est autorisée sans autorisation expresse préalable.
 

Déclaration

En conformité avec les dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
 

Données nominatives

Le site, tel qu’il a été initialement conçu, n’a pas pour vocation de collecter de données personnelles sur ses visiteurs. Il se peut toutefois qu’il soit amené à le faire, notamment pour l'abonnement aux lettres d'information (type L’Association Destins de Femmes d’ici ou d’ailleurs news...) et à d'autres services (création d'un profil, sondages...) ou pour répondre à des questions directement posées à l’administrateur du site. Dans ce cas,  L’Association Destins de Femmes d’ici ou d’ailleurs s’engage à ne pas faire usage commercial des données et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement. Les données collectées ne sont destinées qu’à l’usage propre de L’Association Destins de Femmes d’ici ou d’ailleurs et de ses membres, et à celui de leurs sous-traitants dans l’exercice de leurs missions (l’hébergeur du site notamment).
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Droit d’accès et de rectification

Conformément à la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s’adressant au webmestre.

 

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